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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors

Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers

Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20131964
Mairie de Barizey

Copie des documents suivants : 1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...

14/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131980
Mairie de Bourg-la-Reine

Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...

14/05/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20131981
Mairie de Publier

Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131997
Mairie de Tasque

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de permis de construire déposé le 26...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine
Avis 20132001
Mairie de Bordeaux

Copie de plusieurs arrêtés de déclaration préalable pris durant l'été 2011 sur un terrain sis 1...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée (DDTM 85)

Copie de l'avis rendu par la DDTM (délégation à la mer et au littoral) dans le cadre de la...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132031
Mairie d'Etrechet

Copie de la demande d'avis adressée à la chambre d'agriculture de l'Indre au titre de l'article...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132033
Mairie de Rivesaltes

Copie du plan de réaménagement de la place de la République.

04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20132042
Mairie de Sète

Copie de documents relatifs à la procédure contentieuse engagée par la mairie à l'encontre des...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132045
Mairie de Chatel

La copie intégrale du permis de construire modificatif, déposé par la SCI XXX XXX n° PC 074063118003301.

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132047
Mairie de Lattes

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme numéro CU 34 129 08 M0327 (SARL...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132049
Mairie de Porto-Vecchio

Copie, de préférence sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Porto...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132064
Préfecture de la Manche

Copie de documents relatifs à la mise aux normes autoroutières de la route nationale 13 entre...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132066
Mairie de Cambes

Copie des documents suivants, visés dans le certificat d'urbanisme numéro CUb 047 047 13 F0001...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20132067
Mairie de Pia

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte

Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres

Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU