Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons

Copie des documents suivants : 1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues

Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133546
Mairie de Nonant

Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20133567
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)

Copie de la convention d'occupation temporaire délivrée pour la pharmacie situé 25 rue de Paris...

10/10/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133677
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie du formulaire Cerfa n° 14798*01 ou d'un document administratif équivalent, relatif au...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20133679
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants, relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney

Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...

26/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133689
Mairie de Saint-Cirgues-en-Montagne

Communication des éléments suivants : 1) le classement du chemin de Fioule Bise au château des...

26/09/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)

Copie des documents suivants : 1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20133692
Mairie de Landebia

Copie des documents suivants concernant un permis d’aménager un lotissement de 4 lots à usage...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern

Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20133695
Conseil général des Yvelines

Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé du département, de...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20133697
Mairie du Perray-en-Yvelines

Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé de la commune, de l'allée...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20133717
Mairie du Lavandou

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Madame XXX : 1) le dossier de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133720
SNCF

Copie de la convention d'occupation signée entre la SNCF et la mairie de Paris ou la mairie du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133736
Mairie de Landebia

Copie de documents relatifs au POS de la commune à la suite de la vente par son client à la...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133739
Mairie de Flines-Lez-Raches

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 5923901D029 délivré le 16 octobre 2001 à...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133746
Mairie de Vialas

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme CUB 04819413B0017 en date du 3...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133747
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie du cahier des charges portant le cachet de la préfecture d'Indre-et-Loire, du lotissement...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133749
Communauté d'agglomération Chartres Métropole

Communication, de préférence par envoi électronique, des compte rendus annuels à la collectivité...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Politique et réglementation