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Avis 20143494
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...
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Avis 20143497
Mairie de Vannes
Copie des permis de construire suivants délivrés à :
1) la SCI SYNERIMMO III, le 4 octobre 2012...
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Avis 20143501
Mairie d'Adissan
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le règlement...
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Avis 20143507
Mairie de Lamothe-Landerron
Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20143508
Mairie de la Fouillouse
Copie des comptes rendus établis par le bureau d'études REALITES, dont la mission prévoyait...
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Avis 20143516
Mairie de Mitry-Mory
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux du 26 mars 1991 approuvant les...
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Avis 20143517
Mairie de Peille
Copie des documents suivants dans le cadre du certificat d'urbanisme n° CUa006091G0017 accordé...
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Avis 20143527
Mairie de Montrouge
Copie de documents concernant l'immeuble lui appartenant situé 35 rue Périer :
1) le rapport...
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Avis 20143531
Mairie de Saint-Martin-le-Noeud
Copie de l'estimation réalisée par France Domaine le 23 août 2012 concernant les parcelles...
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Avis 20143548
Mairie de Démuin
Copie de documents concernant la création d'un lotissement situé sur la parcelle cadastrée n° OA...
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Avis 20143556
Mairie de Perpignan
Copie de documents concernant le permis de démolir n° 06613614P0004 attribué à la société HLM...
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Avis 20143561
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 09741612A0635 délivré à ses clients...
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Avis 20143566
Conseil général de la Corse-du-Sud
Copie des autorisations d'occupation temporaire (AOT) délivrées à Monsieur XXX XXX sur le...
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Avis 20143601
Mairie de Sète
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation ou la convention d'occupation du domaine...
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Avis 20143605
Mairie de Curgies
Copie d'éléments concernant la construction de la halle publique couverte :
1) l'intégralité du...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20143623
Mairie de Baillargues
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente ayant...
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Conseil 20143639
Mairie de Villieu-Loyes-Mollon
Caractère communicable d'une lettre émanant d'un résident du lotissement du Janivon concernant...
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Avis 20143643
Mairie de Paradou
Copie des documents suivants :
1) l'acte administratif décidant de préempter en réponse à la...
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Avis 20133162
Préfecture du Var
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivré le 16...