-
Avis 20143320
Mairie de Guisy
Copies des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...
-
Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
-
Avis 20143341
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) l'arrêté d'occupation...
-
Avis 20143343
Mairie de Sèvres
Consultation et copie du dossier de demande permis de construire, ainsi que du permis délivré,...
-
Avis 20143375
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants relatifs au projet d'autoroute...
-
Avis 20143387
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
-
Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...
-
Avis 20143423
Mairie de Rochefort
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté interruptif de travaux, dressé contre Monsieur...
-
Avis 20143428
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie de la consultation réalisée par Maître XXX XXX XXX dans le cadre de l'élaboration du plan...
-
Avis 20143437
Mairie de La Garde
Copie de l'arrêté municipal relatif au tracé des bandes cyclables sur le territoire de la commune.
-
Avis 20143441
Mairie de Sainte-Eugénie-de-Villeneuve
Communication de la promesse de bail faite par Monsieur XXX XXX, ancien maire de la commune, à...
-
Avis 20143447
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie de l'entier dossier de permis de construire de Monsieur X pour l'extension d'un immeuble...
-
Avis 20143448
Mairie d'Uzès
Copie des documents suivants :
1) les autorisations d'occupations du domaine public (AOT) ou...
-
Avis 20143462
Conseil général du Calvados
Communication du document qui a transféré l'accès à la route départementale RD 33 de la parcelle...
-
Avis 20143463
Mairie de Valmestroff
Copie de la déclaration préalable de travaux ou du permis de construire délivré à ses voisins,...
-
Avis 20143466
Mairie de Saturargues
Copie du plan local d'urbanisme (PLU) arrêté, dont l'enquête publique s'est déroulée du 2 juin ...
-
Avis 20143468
Mairie de Grentheville
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20143470
Mairie de Versailles
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, ainsi que le...
-
Conseil 20143473
Centre de santé mentale du Maine-et-Loire (CESAME)
Caractère communicable des actes de cession avec conditions suspensives d'un terrain...
-
Avis 20143483
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Communication du permis de construire et du constat de fin de travaux, pour chacun des quatre...