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Avis 20140376
Mairie de Ségny
Copie de documents relatifs au projet de lotissement à usage d'habitation « Les Hutains » :
1)...
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Conseil 20140379
Mairie de Chassieu
Caractère communicable à des tiers, des comptes rendus et des rapports établis par l'assistant à...
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Avis 20140393
Mairie de Lansargues
Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...
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Avis 20140401
mairie de Lachassagne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'entier dossier de PLU ;
2) les...
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Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...
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Avis 20140442
Mairie de Dompierre-les-Ormes
Copie des documents suivants relatifs à une autorisation d'urbanisme concernant la parcelle...
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Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140477
Mairie de Wittenheim
Copie du permis de construire n° 06837612J0154.
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Avis 20140479
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03405713M0014 délivré à la SARL...
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Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...
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Avis 20140505
Mairie d'Alençon
Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...
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Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
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Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes
Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.
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Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20140556
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents relatifs à la cession de lots situés 15 et 17 rue Thubaneau 13001 à...
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Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
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Avis 20140568
Mairie de François
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS :
1) le PLU adopté le 9...
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Avis 20140569
Conseil général des Landes
Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...
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Avis 20140580
Mairie de Pont-du-Château
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire modificatif n° PC 6328413G0035 M1...
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Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...