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Avis 20165645
Communauté de communes du Val de Sully
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20231183
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
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Avis 20170889
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet (formulaire et pièces) de demande...
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Avis 20232853
Préfecture de l'Ariège
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Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20154429
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20133800
Préfecture de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin
Copie des documents suivants concernant la décision n° 2013 059 du 6 août 2013 par laquelle la...
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Avis 20184549
Préfecture du Finistère
Copie des débats et de la délibération de la Commission départementale d'orientation de...
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Avis 20223308
Thonon Agglomération
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Avis 20164796
Mairie de Sada
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture de...
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Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...
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Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...
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Avis 20192780
Province des Iles Loyauté
Communication des documents relatifs à l'appel d'offre service d'analyses et de transports de...
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Avis 20220286
Office public Plaine Commune Habitat (OPH 93)
Communication des documents suivants, afférents au marché public de maîtrise d’œuvre et aux...
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Avis 20151680
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des éléments suivants :
1) la justification de la date de réalisation de l’action...
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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20223738
Préfecture de La Réunion
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Avis 20231875
Conseil régional de La Réunion