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Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
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Avis 20154698
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Communication d'une copie du tableau de travail non anonymisé des inspecteurs du permis de...
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Avis 20172710
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)
Communication du tableau de travail non anonymisé des inspecteurs du permis de conduire.
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Avis 20143563
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le cahier des charges relatif à la procédure de...
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Avis 20071623
ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (DDE des Pyrénées-Atlantiques)
- la copie des documents établis antérieurement à l'ouverture de la procédure d'enquête publique...
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Conseil 20174585
Mairie de Mauléon
Caractère communicable des statuts de la société d'économie mixte du Domaine d'Aguerria, créée...
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Avis 20160164
Association Vercors Loisirs
Copie des factures et pièces comptables de l’association pour les saisons 2013-2014 et 2014-2015.
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Avis 20140341
Office du tourisme de l'Alpe-d'Huez
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
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Avis 20070602
président-directeur général de la société GEPSA
[ voir avis ]
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Avis 20204012
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, par courriel ou par courrier, de l'ensemble des documents relatifs à la...
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Avis 20172828
Communauté de communes du pays du Poher
Communication des documents suivants :
1) les contrats de travail, bulletins de salaires,...
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Conseil 20175323
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère abusif de la demande de communication des éléments suivants formulée par un ancien...
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Avis 20160052
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de...
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Avis 20124112
Mairie de Saint-François
Consultation sur place ou envoi par courrier postal des documents suivants :
1) les comptes de...
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Avis 20180214
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments suivants :
1) concernant l'utilisation des véhicules de service :
a)...
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Avis 20103024
directeur général des douanes et droits indirects
- communication du fichier des débitants de tabac installés en France métropolitaine et dans les...
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Avis 20215483
Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
Communication sous format numérique, de préférence par courrier électronique, ou bien par remise...
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Avis 20196064
Communauté de communes de Charente Limousine
Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
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Conseil 20185733
Office de tourisme du commerce et de l'artisanat de Mont-de-Marsan
Caractère communicable, au secrétaire de la section locale du parti socialiste du Marsan, des...