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Avis 20131073
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20131635
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Communication du rapport rendu par le service du contrôle général économique et financier...
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Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
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Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
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Avis 20185746
Préfecture de la Corse-du-Sud
Copie de l'intégralité des délibérations de 2002 à 2014 portant mention du report des congés...
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Avis 20136025
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie de la transaction et/ou du contrat conclu avec Monsieur XXX XXX, ancien directeur, à...
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Avis 20051599
ministre de l'équipement
- copie du rapport rédigé par la commission administrative présidée par M. Jean Berthier relatif...
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Conseil 20031169
maire d'Eauze
- caractère communicable de la liste nominative des propriétaires de résidences secondaires sur...
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Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...
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Avis 20210691
Bordeaux Métropole Aménagement
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au lot n°...
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Avis 20141592
Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)
Communication du rapport d'analyse des offres relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant...
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Avis 20143769
Conseil général de l'Essonne
Copie de documents suivants concernant :
I) le schéma directeur de la voirie départementale...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20143364
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des relevés de ses versements de cotisations à la CAVAR, puis à la CREA, de 1973 à 1977.
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Avis 20155852
Fédération Nationale des Locations de France Clévacances
Communication des documents suivants concernant l'association CLEVACANCES France :
1) le...
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Avis 20144574
Mairie de la Grande-Motte
Communication du détail précis des comptes suivants :
1) concernant le compte administratif...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Avis 20172000
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des pièces annexes relatives aux cinq décisions suivants prises par le président...
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Avis 20171084
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant les années 2015 et 2016...
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Avis 20070868
maire de Bourg-Saint-Maurice
- la copie de l'état sur l'utilisation de la taxe de séjour, pour les trois dernières années,...