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Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
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Avis 20180863
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Copie des documents suivants relatifs à la non-reconduction du marché public, dont sa cliente...
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Avis 20171367
Conseil régional de la Réunion
Communication du contrat de maîtrise d’œuvre, ainsi que ses avenants éventuels, portant sur la...
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Avis 20211699
Présidence de la République
Communication des documents relatifs aux missions « pro-bono » effectuées par certaines...
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Avis 20227260
ICF Habitat La Sablière (Siège social)
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Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...
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Avis 20185056
Préfecture de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs à l'avis défavorable émis par la Commission...
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Avis 20192099
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'ensemble des documents, en particulier les pièces obligatoires soit une...
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Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
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Avis 20223203
Mairie de Paris
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Avis 20231438
Mairie d'Ondres
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Avis 20190782
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...
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Avis 20153572
Pôle emploi
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20174661
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'autorisation de la...
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Avis 20184038
Mairie de Meyzieu
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public du centre...
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Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...
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Avis 20190469
Aéroport Guadeloupe Pointe-à-Pitre
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien...
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Avis 20182051
Mairie de Gâvres
Communication du compte rendu du bureau municipal du 22 novembre 2017 rejetant le projet...
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Avis 20175808
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Région de Houdan - SIVOM
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
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Avis 20203281
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...