Recherche - CADA

Loisirs/Enseignement Supérieur Affaire courante

Avis 20132016
Université du Sud Toulon-Var

Communication d'une copie du procès-verbal de délibération du jury prononçant son ajournement à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20132017
Institut de formation en soins infirmiers Clémenceau (IFSI 69)

Copie des documents suivants relatifs à son cursus de formation au diplôme d'Etat d'infirmier...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20132030
Ecole des Gobelins

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa participation à la session 2006...

14/05/2013 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20132644
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des statuts de l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de son laboratoire...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Formation professionnelle
Avis 20132697
Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

Communication d'une copie de la décision portant rejet de la demande de financement de thèse...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20132820
Université de Lyon

Communication des documents suivants relatifs aux réunions du conseil d'administration du Pôle...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20132872
Université de Poitiers

Copie de l'ensemble des copies d'examen de sa cliente réalisées durant l'année universitaire...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134195
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication d'une copie des listes annuelles classées par ordre alphabétique des bénéficiaires...

07/11/2013 Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Rémunération
Avis 20134301
Université Jean Monnet - Saint-Etienne

Communication de la décision d'ouverture au concours pour le poste de maître de conférences,...

06/06/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes

Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134404
Institut de formation en soins infirmiers de Castres-Mazamet (IFSI 81)

Communication de son dossier scolaire constitué au cours de la formation qu'elle a suivie à...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales
Avis 20134422
Institut Dauphine d’ostéopathie (IDO)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier individuel de sa cliente...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134469
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux épreuves qu'il a...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134506
Université de Lorraine

Copie des documents suivants : 1) le relevé de notes de la 2e session d'examens en langues,...

21/11/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20130405
Université du Sud Toulon-Var

Communication d'une copie de la délibération du jury prononçant son ajournement à l'issue des...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Avocats
Avis 20130489
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) toutes ses copies d'examen « de PS05 et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20130570
Université de Strasbourg

Communication du relevé des notes qu'elle a obtenues aux différentes épreuves conduisant à la...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20130628
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'examen qu'il a passé en 2012 pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20130777
Université Claude Bernard Lyon 1

Communication d'une copie de la liste, éventuellement anonymisée, de tous les candidats qui, à...

14/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Professions médicales
Avis 20130952
Université Lille II Droit et Santé

Duplicata de sa copie d'examen concernant l'épreuve de sciences humaines et sociales qui s'est...

11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours