Recherche - CADA

Loisirs/Enseignement Supérieur Affaire courante

Avis 20141200
Université de la Réunion

Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20141344
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la formation qu'il a suivie en vue...

29/04/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20135578
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie de la délégation de pouvoir accordée par le ministre de l'enseignement supérieur et de la...

30/01/2014 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20136099
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon

Communication des procès-verbaux des séances du conseil d'administration du CROUS de Nice-Toulon.

06/06/2013 Irrecevable/Abonnement Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20140291
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de calcul de ses...

27/02/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération
Avis 20140431
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie de tous les documents (administratifs, contractuels, techniques et...

27/02/2014 Favorable Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Industrie
Avis 20140452
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication d'une copie du rapport d'audit de l'inspection générale de l'administration de...

27/02/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20140485
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de...

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération
Avis 20140523
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Reims Champagne-Ardenne (CROUS 51)

Communication d'une copie des relevés faisant apparaître le montant de la bourse d'études dont...

13/03/2014 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20143492
Ecole nationale supérieure d'arts appliqués et des métiers d'art (ENSAAMA)

Copie du procès-verbal d'admission en BTS design de mode, textile et environnement signé par le...

16/10/2014 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133250
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Consultation de ses copies d'examen de sa première année de licence de droit (L1) en 2012-2013,...

10/10/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales
Avis 20133519
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le rapport d'audit de l'inspection...

10/10/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20133674
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133889
Université Toulouse III - Paul Sabatier

Communication d'une copie de la liste, expurgée de toute donnée nominative, des notes obtenues...

07/11/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133910
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'elle a passés à l'UTC...

26/09/2013 Favorable/Sauf appréciation Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20131791
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents qu'il a...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Support de communication
Avis 20131810
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'il a passés dans le...

25/04/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours