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Zones d’activités Affaire courante

Conseil 20154844
Mairie de Bourg-Saint-Maurice Les Arcs

Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de...

05/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20154991
Mairie de Wasquehal

Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...

19/11/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20155091
Mairie de Villeneuve-d'Ascq

Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...

19/11/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20155231
Société d'équipement du Biterrois et de son Littoral (SEBLI)

Copie de documents relatifs à la cession par la Société d'équipement du Biterrois et de son...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150888
Mairie de Sevran

Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne

Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)

Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 : 1) la...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho

Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France

Copie des documents suivants : 1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Équipements collectifs
Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20151833
Mairie de Passa

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151834
Mairie de Conat

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Eau
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère

Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150285
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
Avis 20150412
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre

Communication de l'entier dossier de réalisation de la zone d'activités concertées des Hauts de...

05/03/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20150514
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...

19/03/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne

Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...

19/03/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire

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