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Avis 20175716
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
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Avis 20175901
Bordeaux Métropole
Copie, dans le cadre du projet de ZAC Gradignan centre ville, de tous documents, courriers ou...
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Avis 20174509
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication des preuves de la réalisation de l'ensemble des équipements publics prévus dans le...
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Avis 20174723
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val...
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Avis 20174725
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val...
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Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel des documents suivants :
I) les correspondances...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20182776
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par courrier électronique au format PDF, des procès-verbaux des conseils d'administration...
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Avis 20183216
Mairie de Sèvres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les dossiers soumis à la...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...
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Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants :
1) l'étude réalisée...
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Avis 20172983
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie de tous documents (délibérations, plans, projets, bilans d'urbanisation, etc.), établis,...
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Avis 20173949
Mairie de Fontaine-lès-Dijon
Consultation des études d'impact environnemental concernant le trafic automobile généré par le...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...
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Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
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Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
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Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
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Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...