Recherche - CADA

Zones d’activités Affaire courante

Avis 20152294
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20152369
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Communication de l'étude d'impact réalisée par les cabinets ATIS CONSEILS et...

18/06/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152527
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie du compte rendu de la délibération du conseil d'administration d'EPAMARNE contenant les...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153595
Eurométropole de Strasbourg

Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Zones d’activités Contrats administratifs
Avis 20153996
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion...

08/10/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20144581
Mairie de Dieuze

Copie des délibérations relatives à la création de la future zone industrielle située à la...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)

Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Zones d’activités
Avis 20144817
Mairie de Villars

Communication des documents et des éléments suivants relatifs à la modification du périmètre de...

22/01/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Zones d’activités
Conseil 20144900
Agence publique de gestion locale des Pyrénées-Atlantiques (APGL 64)

Caractère communicable par la commune de Mouguerre, à un administré avec lequel elle est en...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143838
Mairie de Mios

Copie, de préférence par courrier électronique, de l'étude « KPNG » relative à l'élaboration...

30/10/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Zones d’activités POS-PLU
Avis 20143839
Communauté de communes du pays de Marmoutier-Sommerau

Copie de la convention de concession relative à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143934
Communauté d'agglomération Est Ensemble

Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143935
Mairie de Bobigny

Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144320
Mairie d'Audresselles

Copie des documents suivants concernant des terrains appartenant à ses clients, sur lesquels la...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20175372
Mairie de Saint-Victoret

Communication sous forme dématérialisée ou au format papier, de documents relatifs à...

22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
Avis 20175497
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique ou par téléchargement sur le site de la commune, des documents...

22/02/2018 Sans objet Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne

Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences : 1)...

08/02/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20175626
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement de la zone d'activités économiques (ZAE) du...

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités