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Zones d’activités Affaire courante

Avis 20150706
Mairie d'Elancourt

Copie des documents suivants : - concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Zones d’activités
Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire
Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne

Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20153157
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie de la plaquette de concertation dans sa version la plus récente concernant le projet de...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson

Copie des documents suivants : 1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Contrats administratifs
Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne

Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault

Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Zones d’activités
Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...

10/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153277
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois

Communication des documents suivants sur lesquels le maire s'est fondé pour édicter la...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151972
Communauté d'agglomération Sicoval

Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Masquère : 1) le...

09/07/2015 Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152083
Mairie du Mans

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Forêts et parcs naturels
Avis 20152117
Mairie de Croissy-Beaubourg

Copie, de préférence par courriel ou téléchargement, de documents réalisés par EPAMARNE, dans le...

18/06/2015 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne

Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU