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Avis 20142447
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication par courrier électronique d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20142461
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication de la liste des électeurs admis à voter par procuration aux élections municipales...
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Avis 20142487
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie du procès-verbal de la délibération n° 13.12.604 de la commission permanente du 24 octobre 2013.
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Avis 20142505
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication des indemnités des élus du Val-de-Marne au titre de leur fonction au sein du...
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Avis 20142508
Présidence de la Polynésie française
Communication de l'avis n° 2 du 9 septembre 2013 du Haut Conseil de la Polynésie française...
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Avis 20142512
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2014 ;
2)...
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Avis 20142557
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication par courriel, ou copie sur un cédérom ou un DVD, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20142568
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 15...
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Avis 20142630
Mairie de Puteaux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté du maire de Puteaux évoqué dans...
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Avis 20142636
Mairie de Ballancourt-sur-Essonne
Copie du rapport concernant l'étude d'impact du Mille-Club.
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Avis 20142664
Préfecture de l'Isère
Consultation des déclarations de situation patrimoniale des parlementaires de l'Isère.
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Avis 20142666
Mairie d'Aulnoye-Aymeries
Communication d'une copie de tous les documents fournis à la mairie d'Aulnoye-Aymeries par les...
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Avis 20142672
Défenseur des droits
Communication d'une copie de l'intégralité des pièces relatives au litige qui l'oppose à la Sarl XXX XXX.
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Avis 20142681
Mairie d'Arthel
Communication par courrier électronique d'une copie des justificatifs de domicile ou de...
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Avis 20142709
Mairie de Sainte Croix-sur-Mer
Copie du rapport d'expertise établi par le mandataire de la compagnie XXX, assureur de la...
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Avis 20142714
Mairie d'Enghien-les-Bains
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des membres du personnel...
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Avis 20142731
Mairie de Tremblay-les-Villages
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142732
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142733
Mairie de Huningue
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et communautaire, des audits du service jeunesse...
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Avis 20142746
Syndicat intercommunal à vocation unique des remontées mécaniques de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, de préférence par courriel, ou à défaut...