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Avis 20175240
Régie des eaux du Pays Brignolais
Copie de l'enquête en date du 5 février 2013 qui a permis de conclure que la parcelle dont il...
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Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...
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Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...
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Avis 20175272
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à la gestion des plastiques issus des déchets d'équipements...
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Avis 20175276
Mairie de Nesmy
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport intermédiaire référencé...
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Avis 20175279
Mairie de Varces-Allières-et-Risset
Copie par courriel des plans des réseaux d'eau, de gaz, d'électricité et d'assainissement de la commune.
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Avis 20175296
Mairie de Liebvillers
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...
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Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...
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Avis 20175318
SNCF
Publication en ligne, de préférence dans un format tabulaire ouvert (CSV), de l'historique des...
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Avis 20175320
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous format électronique des documents qui ont participé à...
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Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
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Avis 20175384
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche (SIAB)
Communication de l'inventaire des réseaux d'assainissement évoqué à l'article D2224-5-1 du code...
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Avis 20175391
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de l'étude d'impact environnementale préalable à l'avis favorable rendu à la suite de la...
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Avis 20175397
Préfecture de la Somme
Copie sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs à la situation administrative des...
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Avis 20175399
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
1) communication par courriel des documents suivants :
a) les délibérations déterminant le mode...
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Avis 20175403
Préfecture de l'Ariège
Communication ou consultation de documents concernant le dérochement de brebis du 16-17 juillet...
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Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...
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Avis 20175418
Mairie de Colombes
Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...
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Conseil 20175437
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...
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Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...