Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20175860
Préfecture de l'Ain

Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique par courrier électronique ou...

08/03/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175869
SNCF

Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20175898
Mairie de Monteux

Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Mise en ligne
Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)

Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20175961
Communauté de communes du Pays de Mirecourt

Communication par courriel, des éléments suivants relatifs au réseau d'assainissement collectif...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175990
Mairie de Beaugeay

Copies de documents établis dans le cadre de travaux entrepris dans la salle des fêtes de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176002
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication par courriel, du rapport de la mission X portant sur le ferroviaire.

08/03/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20176005
Mairie d'Annecy

Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau

Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176039
Préfecture de l'Hérault

Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...

11/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20176041
Préfecture de l'Eure

Communication du contenu des six déclarations adressées par les établissements X, au titre des...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180666
Préfecture du Var

Communication du dossier de servitude d'utilité publique concernant le canal de la Siagniole.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180669
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie

Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau