Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion

Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181359
Mairie de Marchéville-en-Woëvre

Communication par courriel ou au format papier, de documents relatifs aux travaux de la...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181367
Mairie de Chichilianne

Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...

12/07/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20181398
Mairie de Bouquet

Copie du rapport d'enquête du service public d'assainissement non collectif (SPANC) portant sur...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...

30/11/2017 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Enquête publique
Avis 20174434
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)

Communication des résultats d'analyse de sédiments et de sables sur les prélèvements effectués...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

05/10/2017 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)

Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

05/10/2017 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174467
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication des 130 rapports techniques de mise en accessibilité du Métro parisien.

30/11/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174486
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication par courriel, de documents relatifs aux jugements du Conseil d'Etat concernant : I...

31/12/2017 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174522
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs aux dysfonctionnements de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174523
SNCF

Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Conseil 20174535
Mairie de Sonzay

Caractère communicable à Madame X, conseillère municipale, du courrier des consorts X relatif au...

05/10/2017 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174547
Préfecture de l'Isère

Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Activités sportives
Avis 20174551
Préfecture de l'Hérault

Communication d'éléments concernant la casse automobile X à Béziers : 1) les décisions prises à...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques