Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)

Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20154405
SNCF Réseau

Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154449
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Communication de l'avis du Conseil national pour la protection de la nature (CNPN) relatif à la...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154456
SNCF

Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...

19/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Réutilisation
Avis 20183550
Université de La Rochelle

Communication du rapport d'autopsie détenu par l’observatoire PELAGIS concernant le marsouin...

10/01/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183570
Mairie de Lanvollon

Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183586
Parc naturel régional de la Brenne

Communication des documents officiels obligeant les propriétaires de seuils des moulins...

24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183618
Mairie de Chalou-Moulineux

Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant l'installation des...

20/12/2018 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Contrats administratifs
Avis 20183654
Mairie d'Arles

Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne

Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20183716
Mairie de Montrouge

Caractère communicable à des propriétaires fonciers du dossier détenu par la mairie contenant...

06/12/2018 Favorable Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183719
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, concernant la soirée d'Halloween dans une cavité...

10/01/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183790
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)

Copie ou consultation de l'intégralité des documents techniques amiantes (DTA) ou tout autres...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20183839
Préfecture de la Vendée

Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183854
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie de l'étude hydraulique relative à la rivière de La Coulée (Mont-Dore), réalisée par la...

24/01/2019 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183869
SNCF Mobilités

Communication, par voie électronique, de la liste des communes de résidence n'ouvrant pas droit...

10/01/2019 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183874
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Communication de l'entier dossier d'installation de fosse septique de son voisin foncier,...

10/01/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183895
Mairie de Centuri

Copie des demandes de titre d’amarrage pour les années 2016 et 2017, dans le port de Centuri.

10/01/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183899
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Bort-les-Orgues

Communication en sa qualité de conseiller municipal, de préference par courriel des études...

10/01/2019 Favorable/Sauf loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Risques chimiques et radiologiques