-
Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
-
Avis 20164468
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des « fiches EXA » (examen de situation) établies par les agents instructeurs dans...
-
Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...
-
Avis 20164470
Ministère de la justice
Copie de documents établis par deux établissements pénitentiaires, relatifs à la restitution de...
-
Avis 20164471
Mairie de Régusse
Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...
-
Avis 20164472
Union des producteurs de vin Mâcon
Communication des comptes rendus de visites du 18 juillet 2016 et de 2013 établis par les...
-
Avis 20164473
Mairie de Cravans
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164474
Mairie de La Couronne
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164475
Mairie de Saintes
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164476
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bordereau de l'épreuve orale de rattrapage de science et vie de la terre qui s'est...
-
Avis 20164477
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie conforme, en version numérique, des comptes administratifs 2015 et des budgets de l'année...
-
Avis 20164478
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie, certifiée conforme à l'original, du contrat signé avec la société X, ayant pour...
-
Avis 20164479
Mairie de Tordères
Copie, par envoi électronique ou à défaut par envoi postal d'une copie papier, des courriers...
-
Avis 20164480
Centre hospitalier intercommunal Castelsarrasin Moissac
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
-
Avis 20164481
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la liste des comptes communaux des propriétaires associés aux parcelles...
-
Avis 20164482
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie de l'arrêté autorisant l'ouverture et le maintien des activités du centre équestre La Loubière.
-
Avis 20164484
Communauté de communes du pays du Roi Morvan
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20164485
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les conventions portant concession d'occupation du...
-
Avis 20164486
Centre psychothérapique de l'Ain
Copie, dont le coût a été réglé, du dossier médical de son client, envoyée à l'adresse de son...
-
Avis 20164488
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...