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Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
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Avis 20215697
Mairie de Pornichet
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du port d'échouage de Pornichet et...
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Avis 20215712
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des procès-verbaux des conseils...
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Avis 20215738
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au projet de la zone...
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Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...
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Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...
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Avis 20215444
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20215892
Mairie de Furiani
Communication, d'une copie, conforme à l'original sur support papier ou sur support numérique,...
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Avis 20215927
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication de la copie des documents relatifs au projet de voirie sis avenues Vial et...
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Avis 20215155
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'échangeur du...
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Avis 20215157
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des décisions des communes de Bussy-Saint-Georges,...
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Avis 20215991
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courriel, de la copie des décisions des communes de Bussy-Saint-Georges,...
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Avis 20216072
Orléans Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de requalification :
1) des rues Porte...
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Conseil 20216151
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR)
Caractère communicable, à une association opposée à un projet abandonné de complexe de mode de...
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Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
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Avis 20216218
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
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Avis 20215794
Mairie de Châtelus
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement de la voirie communale...
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Avis 20203258
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...
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Avis 20203351
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication du mémoire qu'a adressé la SNC X, reprenant les démarches faites auprès de son...
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Avis 20203583
Mairie de Garravet
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie des documents...