-
Avis 20203998
Mairie de Clérieux
Communication, par courrier électronique ou par papier, en sa qualité de conseiller municipal,...
-
Avis 20204035
Mairie de Verchaix
Communication du tableau et de la carte des voies communales de la commune.
-
Avis 20204063
Mairie de Risoul
Communication, par voie électronique ou par courrier papier ou sur CD-Rom aux frais de sa...
-
Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
-
Avis 20204348
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel ou par mise à disposition à la mairie, de la copie des documents...
-
Avis 20210225
Préfecture du Cher
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210252
Mairie de Valravillon
Communication des documents relatifs à la participation pour voirie et réseaux (PVR) du X à X...
-
Avis 20210267
Eau du bassin Caennais
Communication de la copie au format papier ou au format numérique par courriel, des documents...
-
Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...
-
Avis 20210331
Mairie de Bourges
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210332
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20210560
Mairie de Faulquemont
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l’ensemble des pièces,...
-
Avis 20210701
Ministère de la Transition écologique
Communication de la décision de la ministre déléguée aux transports datant du 12 juillet 2018...
-
Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
-
Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...
-
Avis 20212518
Conseil départemental de la Gironde
Communication des éléments concernant la réalisation d'une cinquième sortie sur le rond-point de...
-
Avis 20212558
Bordeaux Métropole
Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...
-
Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)
Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...
-
Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...