-
Avis 20201935
Préfecture de la Haute-Loire
Copie de la pièce annexe (demande des électeurs) à l'arrêté préfectoral n° SPB 2020-13 du 23...
-
Avis 20202107
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous forme électronique, éventuellement de façon anonymisée, à la suite d'une...
-
Avis 20202282
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication de l'ensemble des comptes rendus de suivi technique de la ZAC du Brochet à Vallet...
-
Avis 20202300
Mairie d'Amfreville-la-Mi-Voie
Communication du dossier du projet de construction d’un centre de loisirs SH dans le Parc...
-
Avis 20202402
Mairie de Torcy (77)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du dossier d'intégration des recommandations...
-
Avis 20202435
Mairie de Reims
Copie, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des documents relatifs aux travaux...
-
Avis 20202442
Préfecture de l'Hérault
Communication, sous forme dématérialisée, des documents relatif au plan local d’urbanisme (PLU)...
-
Avis 20202730
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, dans le cadre des travaux de requalification de la rue Beauvau à Marseille...
-
Avis 20202771
Conseil départemental de l'Aube
Communication du compte rendu de réunion en date du 25 octobre 2019 du service local...
-
Avis 20202907
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude de diagnostic relative à la définition des orientations d'aménagement...
-
Avis 20203066
Mairie de Baume-les-Dames
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le cahier des prescriptions...
-
Avis 20203149
Mairie d'Onnaing
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut à ses frais par voie postale, de...
-
Avis 20214913
Mairie de Clichy (92)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dont les frais de reproduction et...
-
Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...
-
Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
-
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs :
1)...
-
Avis 20215322
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Communication, par courriel, à ses frais, de la notice explicative du projet, jointe à la...
-
Avis 20215375
Mairie de Bourbonne-les-Bains
Copie du plan de financement détaillé concernant les travaux des rues Amiral Pierre et Vellonne.
-
Avis 20215665
Mairie de Combs-la-Ville
Communication, à ses frais, de la copie du dossier du projet relatif aux « aménagements du champ...
-
Avis 20215680
Mairie de Ceignes
Copie des documents suivants :
1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...