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Avis 20204575
Préfecture de l'Eure
Communication, sous réserve de leur existence, des documents relatifs à la rue Gustave Flaubert...
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Avis 20204577
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
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Avis 20204586
Mairie de Rennes
Communication, de préférence par voie électronique, du plan de mise en accessibilité de la...
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Avis 20205109
Préfecture de la Drôme
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20205110
Communauté de communes Porte DrômArdèche
Communication des documents visés dans le dossier et le bilan de la concertation relatifs au...
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Avis 20205221
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Copie de l'ensemble des documents relatifs à l'étude réalisée pour la création d'un échangeur A...
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Avis 20220534
Eurométropole de Metz
Communication, de préférence par voie électronique ou éventuellement sous format numérique...
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Conseil 20220542
Mairie Le Château-d'Oléron
Caractère communicable, à un huissier de justice, du certificat de numérotage qui a été adressé...
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Conseil 20220594
Mairie du Planay
Caractère communicable, au format papier, à un administré dont la parcelle n'est pas concernée,...
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Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
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Avis 20217511
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication d'une copie de l'avenant n° 9 à la convention de concession d'aménagement.
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Avis 20217706
Mairie de Pluvigner
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...
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Avis 20217727
Mairie de Meylan
Copie de l'intégralité des pièces administratives et techniques se rapportant à l'aménagement...
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Avis 20217773
Mairie de Saint-Jeannet
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 27 février 2021 ayant...
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Avis 20217828
Mairie de Santilly
Communication de l'accord de principe signé par la commune pour le déplacement d'un chemin...
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Avis 20216593
Mairie de Montélimar
Communication d'une copie du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux,...
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Avis 20216772
Ministère délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Communication des annexes du rapport concernant le suivi du plan de relance autoroutier (PRA),...
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Avis 20216793
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de l'avis du CEREMA et de toutes pièces le justifiant, adressés à la commune de...
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Avis 20216846
Mairie de Marseille
Communication de l'audit sur la végétalisation de la L2 est (autoroute A507, sujette à un...
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Avis 20216942
Mairie de Plouhinec
Communication, par voie dématérialisée par courriel, des documents suivants relatifs au statut...