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Avis 20217039
Mairie de Liffré
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) le détail, à partir de l'année 2017...
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Avis 20217105
Mairie de Rives-du-Couesnon
Communication des éléments suivants :
1) les profils en long et en travers de la voie communale...
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Avis 20217193
Mairie du Perreux-sur-Marne
Communication du rapport d'expertise d'un sinistre survenu en 2018, sur le territoire de la...
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Avis 20222492
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
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Avis 20222672
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
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Avis 20222851
Mairie de Sucy-en-Brie
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Avis 20222852
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
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Avis 20216802
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
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Avis 20221679
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Avis 20221694
Mairie du Morne-Vert
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Avis 20221864
Mairie de Collobrières
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Avis 20221464
Mairie de Servian
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Avis 20221530
Mairie de L'Epine
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Avis 20220859
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication du protocole d’accord entre X, le propriétaire des terrains, l'exploitant agricole...
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Avis 20220891
Mairie de Miniac-Morvan
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le tableau de classement unique et...
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Avis 20221037
Mairie de Morcourt
Communication de l'autorisation de la mairie permettant aux engins de chantier ou agricoles...
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Avis 20221038
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication, sous format dématérialisé, des élements suivants relatifs au comité de suivi des...
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Avis 20221086
Mairie de Charavines
Copie de l'extrait du tableau de classement de la voirie communale concernant les parcelles X et...
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Avis 20226648
Communauté de communes du pays Fouesnantais
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Avis 20225725
Préfecture de l'Hérault