-
Avis 20131124
Mairie de Hure
Communication du règlement d'urbanisme fixant les prescriptions relatives à l'accès aux...
-
Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...
-
Avis 20131207
Communauté urbaine d'Alençon
Copie sur cédérom, le tarif appliqué par l'administration à la délivrance de photocopies...
-
Avis 20131248
Mairie de Cazeneuve
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
-
Avis 20131249
Direction départementale des territoires du Gers (unité territoriale Est)
Communication d'une copie des avis techniques suivants, émis par la direction départementale des...
-
Avis 20131250
Communauté de communes de la Ténarèze
« communication des codes en vigueur » sur le fondement desquels le président de la communauté...
-
Avis 20131341
Mairie de Ploërmel
Copie des documents suivants :
1) le schéma d'organisation approuvé de la zone NAa de la...
-
Avis 20131524
Grand port maritime de la Rochelle
Communication de la convention et de son cahier des charges portant autorisation d'occupation...
-
Avis 20131531
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de l'enregistrement vidéo de la réunion publique du 11 février 2013 portant sur la...
-
Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...
-
Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
-
Avis 20131613
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire relatif au projet de révision du schéma directeur de la région...
-
Avis 20131630
Mairie de Montmorency Beaufort
Communication des documents suivants, relatifs à l'enquête publique de juillet 2012 portant sur...
-
Avis 20131636
Mairie de Beignon
Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...
-
Avis 20131666
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à la ZAC Hermès :
1) le cahier des charges ;
2) le cahier des...
-
Avis 20131739
Communauté de communes Thiers communauté
Copie du diagnostic habitat réalisé par le cabinet Urbanis dans le cadre de l'élaboration du...
-
Conseil 19910329
maire de Vemars
- protocole d'accord passé par la commune avec la SARL Saint- Damien relatif à l'aménagement de...
-
Avis 19920709
préfet de la Haute-Garonne
- résultats d'examen du permis de conduire pour chaque auto-école du département de la Haute-Garonne.
-
Avis 19921854
maire de Villeneuve-Saint-Georges
- registre mis à la disposition des personnes interéssées dans dans les locaux des services...
-
Avis 19932969
maire de Beynac
- rapport du professeur Lévêque mentionné dans le rapport de la direction générale des routes...