-
Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt
Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
-
Conseil 20170522
Mairie de Monsaguel
Caractère communicable, à une association, par consultation, de documents relatifs à deux...
-
Avis 20170532
Mairie de Chaignay
Copie de la décision en date du 7 novembre 2014 approuvant le nouveau réseau des chemins ruraux,...
-
Avis 20170533
Mairie de Cassis
Copie sous format numérique des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de...
-
Avis 20170540
Mairie de Pélissanne
Communication du procès-verbal d'infraction dressé à l'encontre de Madame X, pour l'implantation...
-
Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
-
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20170570
mairie de Fitilieu
Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...
-
Avis 20170584
Société d'économie mixte électricité de Mayotte (EDM)
Communication des documents suivants :
1) la pièce mentionnant la date de commencement des...
-
Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.
-
Avis 20170590
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs au permis de construire X déposé par la SCI X le 14 juin 2016, et...
-
Avis 20170602
Mairie de Saint-Aubin-de-Médoc
Communication, en sa qualité de professionnel de l'immobilier, des déclarations d'intention...
-
Avis 20170605
Mairie d'Issirac
Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...
-
Avis 20170609
Préfecture de l'Essonne
Communication de la décision prise par le contrôle de légalité relative au permis de construire...
-
Avis 20170622
Mairie du Triadou
Communication de la promesse de vente de la parcelle AI 21.
-
Avis 20170630
Mairie d'Aincille
Copie de la convention et de son annexe jointes au contrat de bail conventionné concernant le...
-
Avis 20170635
Mairie de Combovin
Communication des pièces suivantes visées dans le projet d'arrêté portant retrait du permis de...
-
Avis 20170647
Mairie de Saint-Pierre de Rivière
Copie des documents suivants relatifs au dossier global d'implantation et de réalisation de...
-
Avis 20170649
Mairie de Sarniguet
Communication du document justifiant que leur terrain, situé rue du Levant, appartient au domaine public.
-
Conseil 20170656
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Caractère communicable aux conseillers municipaux de l'avis du service France Domaine, avant une...