-
Avis 20144691
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal du 12 septembre 2014 portant...
-
Avis 20144717
Mairie de Cublize
Communication par courriel, et non simple consultation, des derniers comptes rendus des séances...
-
Avis 20144727
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés du maire portant délégation aux trois adjoints...
-
Avis 20144732
Mairie de Mazamet
Copie de l'attestation d'assurance de la commune pour tout type de sinistre.
-
Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
-
Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
-
Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
-
Avis 20144809
Mairie de Saint-Denis
Communication de l'attestation du responsable de la délégation à l'enseignement primaire et...
-
Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
-
Avis 20144817
Mairie de Villars
Communication des documents et des éléments suivants relatifs à la modification du périmètre de...
-
Avis 20144826
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20144843
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication d'une copie des plaintes ou demandes dont le CSA aurait été saisi avant de rendre...
-
Avis 20144853
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
-
Avis 20144871
Mairie de Lassy
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du texte...
-
Avis 20144874
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copies des règlements respectifs des frais de fourniture des enveloppes pour le premier et pour...
-
Avis 20144901
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
-
Avis 20144903
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
-
Avis 20144916
Défenseur des droits
Communication d'une copie de tous les documents administratifs (procès-verbaux, résultats...
-
Avis 20145058
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication de la lettre d'observation adressée par le préfet au sujet de la délibération n°...
-
Avis 20145062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie de toutes les correspondances la concernant reçues de la préfecture de police de Paris par...