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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20152042
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Communication de l'audit établi par le cabinet X.
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Avis 20152045
Mairie des Mages
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20152046
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au service des sports,...
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Conseil 20152056
Mairie de Vichy
Caractère communicable, à des fins commerciales, du répertoire d’immeubles localisés (RIL) à la...
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Avis 20152115
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus, ainsi que toutes leurs...
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Avis 20152118
Ministère de l'intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le texte en vigueur fixant le...
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Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20152128
Mairie de Sainte-Sabine-sur-Longève
Copie, et non simple consultation en mairie, des documents suivants :
1) documents relatifs au...
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Avis 20152135
Mairie de Chevannes
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal depuis le 21 mai 2014.
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Avis 20152140
Mairie de Cieutat
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la liste des 37 affouagistes n'ayant...
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Avis 20152232
Mairie de Bonnefont
Communication des documents suivants relatifs à la réorganisation des cimetières de Bonnefont et...
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Avis 20152234
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations depuis novembre 2014 ;
2) les...
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Avis 20152236
Mairie de Froissy
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux séances du conseil...
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Avis 20152286
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les contrats...
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Avis 20152305
TERRALIA
Copie du dossier de son client concernant l'acquisition, dans le cadre d'un prêt social...
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Avis 20152330
Mairie de Ciboure
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20152338
Mairie de Rouvres (28)
Communication, de préférence par envoi électronique, de la liste électorale.
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Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
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Avis 20152418
Mairie de Flayat
Communication, par courriel, du procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 janvier 2015.