Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20175929
Mairie de Portbail

Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20175940
Mairie de Valserres

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20176025
Mairie des Houches

Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants : 1) l’extrait du document graphique et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180647
Mairie de Plouhinec

Copiue des documents suivants : 1) le tableau des voies communales ; 2) le plan des voies...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20180654
Mairie de Chantelle

Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180683
Préfecture du Nord

Copie de documents relatifs à l'élaboration et la révision du plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180797
Mairie de Laduz

Communication du plan des rues de la commune annexé au compte-rendu de délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Expropriation - préemption POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20180823
Mairie de Saubens

Copie du rapport d'enquête publique relatif au plan local d'urbanisme de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué POS-PLU Enquête publique
Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine

Copie de documents relatifs : I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme : 1) les...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20180920
Mairie de Lagord

Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180925
Mairie de Gonesse

Copie, par courriel ou courrier, de l'entier dossier de plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg

Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181016
Mairie de Bélesta

Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20181024
Mairie de Montérolier

Copie de la carte communale approuvée par délibération du conseil municipal du 30 mars 2009 et...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué POS-PLU
Avis 20181079
Mairie d'Aix-les-Bains

Communication, par courrier électronique, des documents relatifs à la constitution de servitudes...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20181090
Mairie de Neffiès

Communication de documents relatifs à l'état de la dette de la commune, avec la typologie de sa...

06/09/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Expropriation - préemption
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc

Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20181309
Communauté de communes du territoire Nord Picardie

Communication de l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) intercommunal approuvé par...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181400
Mairie de Bédoin

Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174396
Chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants : 1) le courrier adressé par la commune de Torderes (66300)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Activités agricoles