Recherche - CADA

POS-PLU

Avis 20182293
Syndicat mixte Comtat - Ventoux

Communication par courriel, dans le cadre de la révision du schéma de cohérence territoriale...

27/09/2018 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182323
Mairie de Melun

Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...

27/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Risques naturels
Avis 20182383
Mairie de Fayence

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 2 mai 2017 : 1) la liste des...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182468
Préfecture de l'Isère

Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182473
Mairie de Voiron

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs POS-PLU
Avis 20182747
Mairie de Saint-Palais-de-Phiolin

Communication de documents relatifs à l'élaboration de la carte communale : 1) le contrat qui...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183200
Mairie de Bourg-Achard

Communication des documents suivants : 1) les documents d'urbanisme applicables à sa parcelle...

28/06/2018 Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Budgets et comptes Permis de construire
Avis 20183479
Mairie de Plouguin

Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183856
Mairie d'Huez

Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux

Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...

27/09/2018 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183281
Mairie de Chambéry

Copie des documents suivants relatifs au litige opposant ses clients à la mairie concernant la...

20/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20181432
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie de documents relatifs au projet de construction d'un programme immobilier à l'emplacement...

12/07/2018 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20181437
Mairie de Montpellier

Communication des documents suivants se rapportant à la parcelle cadastrée section BS n° 487 du...

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181459
Mairie d'Eslettes

Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU Permis de construire
Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)

Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...

12/07/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau POS-PLU
Avis 20181492
Mairie de Roche

Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme : 1) le rapport et...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez

Communication des document suivants : 1) le tableau indiquant la surface de plancher des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20181528
Mairie de Martigues

Copie d'un plan concernant le lotissement « Hameau du Vallen » et faisant apparaître : 1) la...

12/07/2018 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Cadastre POS-PLU
Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital

Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181751
Mairie de Vouvray

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU