-
Avis 20162300
Mairie d'Eragny-sur-Oise
Communication des documents suivants relatifs au reclassement de Monsieur X, anciennement chef...
-
Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
-
Avis 20162304
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des notes de contrôle et du rapport de vérification et/ou du rapport de contrôle ayant...
-
Avis 20162306
Mairie de Boisemont
Copie, au format numérique, des rapports relatifs à l'élimination des déchets pour les cinq...
-
Avis 20162307
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du « compte-rendu fidèle » établi à l'attention de Madame le Recteur de l'académie...
-
Avis 20162308
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
-
Avis 20162309
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'autorisation délivrée par le préfet du Val-de-Marne entraînant la division d'une ou...
-
Avis 20162310
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la Commission administrative...
-
Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20162314
Mairie de Suresnes
Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...
-
Avis 20162315
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au projet de permis exclusif de recherches (PER) de mines à...
-
Avis 20162316
Mairie de Livernon
Copie des arrêtés de permis de construire des habitations et annexes situées sur les parcelles...
-
Avis 20162317
Ministère de la défense
Copie de son dossier médical établi par le Centre médical des armées de Versailles.
-
Avis 20162318
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des coordonnées (nom, adresse, téléphone) des propriétaires des immeubles situés 4...
-
Avis 20162320
Mairie de Bessières
Communication, à l'ensemble des cinq élus d'opposition (soit cinq dossiers complets), du projet...
-
Conseil 20162321
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Caractère communicable du compte-rendu établi par le chef d'agrès relatif à une intervention...
-
Avis 20162324
Mairie d'Yerres
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'offre de prix détaillée du titulaire...
-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162327
Mairie de Charantonnay
Communication de la note le concernant établie à la demande de la mairie de Charantonnay par le...
-
Avis 20162328
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Copie des déclarations préalables à la pose de dispositifs publicitaires sur le territoire de la...