-
Avis 20192585
Mairie de Brassac (81)
Copie des documents suivants, concernant des travaux d’élargissement du chemin rural n°6 :
1) la...
-
Avis 20190508
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
-
Avis 20190685
Préfecture de la Dordogne
Communication, sous format électronique et dans le cadre des travaux relatifs à la déviation de...
-
Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
-
Avis 20191188
Mairie d'Etretat
Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 :
1) les...
-
Conseil 20192858
Mairie de Brassac (81)
Caractère communicable, à un riverain, des documents relatifs à l'élargissement du chemin rural...
-
Avis 20193401
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du courrier de transmission remis le 9 février...
-
Avis 20193581
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement de la voirie, de la décision relative à...
-
Avis 20185374
Mairie de Triel-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l’accord de voirie et toutes correspondances échangées avec la...
-
Avis 20186139
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Copie, sous format informatique, ou, à défaut, en version papier, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
-
Avis 20194840
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Copie des documents suivants ;
1) les études relatives aux tracés Nord de Wallon Cappel et Sud...
-
Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
-
Avis 20195134
Mairie de Monthermé
Communication des documents relatifs au chemin rural de la Brassine :
1) l'enquête du conseil...
-
Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
-
Avis 20195342
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation des comptes rendus de réunions de chantier des travaux de voirie et réseaux divers...
-
Avis 20195493
Mairie de Salles-Lavalette
Communication de la copie des documents suivants, à la suite du litige l'opposant à la mairie...
-
Avis 20193514
Mairie d'Yssingeaux
Consultation, avec indication des modalités d'accès, du tableau des voies communales ainsi que...
-
Conseil 20193544
Mairie d'Arles
Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...
-
Avis 20193887
Mairie de Benouville
Communication du compte rendu municipal ainsi que du dossier et des plans, y compris du plan des...