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Avis 20185286
Mairie d'Amilly
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
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Avis 19940166
ministre de l'équipement/DDE de la Loire
- documents relatifs à l'autoroute A 67, Rocade-Est RN7-Voie Express:
- étude commandée par la...
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Avis 20002773
président du conseil général de l'Eure
- photocopies de l'intégralité des documents concernant la demande de subvention déposée par la...
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Avis 20011092
maire de Villennes-sur-Seine
- copie du statut , public ou privé, de chacune des voies de la commune ;
- copie des comptes et...
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Avis 20012475
ministre de l'équipement, des transports et du logement (DDE de la Savoie)
- copie de documents relatifs aux nuisances sonores occasionnées par la RN 90 :
- mesurages de...
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Avis 20013029
maire de Beaumes-de-Venise
- copie de la délibération votée le 24 avil 2001 concernant la mission de maîtrise d'oeuvre...
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Avis 20182787
Mairie d'Alboussière
Communication des documents suivants concernant le projet de procès-verbal de bornage établi par...
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Avis 20183026
Mairie de Montargis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan de mise en accessibilité...
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Avis 20183240
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, du rapport cité en introduction du décret n° 2010-1291 du 28...
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Avis 20183376
Mairie des Sorinières
Copie des documents suivants, relatifs au contournement sud du bourg des Sorinières :
1) la...
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Avis 20176183
Conseil départemental du Gard
Copie par courriel, de documents relatifs au déplacement du panneau d'entrée dans la ville...
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Avis 20184859
Mairie de Trèbes
Communication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...
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Avis 20185104
Mairie de Campan
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'ensemble des décisions (délibération, arrêté...
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Avis 20185788
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication de l’intégralité des dossiers, des cahiers des charges, des rapports, des études,...
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Conseil 20191304
Mairie du Soler
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du protocole transactionnel signé entre la...
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Avis 20184477
Mairie des Abrets
Copie de l'arrêté communal de voirie relatif au tronçon de la RD1075, entre les numéros 38 et 58...
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Avis 20184596
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de l'intégralité des éléments de l'étude du bureau Egis évoquée dans le cadre de...
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Avis 20192188
Mairie de Sainte-Sévère
Communication des documents suivants :
1) concernant la voie communale CV16 / La Selle à...
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Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...
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Avis 20192370
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence sous format numérique par mail, des éléments relatifs à la...