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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités
Avis 20130621
Mairie de Marsilly

Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130632
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le procès-verbal de la...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130752
Mairie de Lésigny

Copie des porter à connaissance du préfet de Seine-et-Marne relatifs à la révision du PLU de la commune.

14/03/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130772
Mairie de Mauriac

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier relatif à la modification du...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130820
Préfecture de l'Ariège

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de PLU de la commune de...

14/03/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France

Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Patrimoine
Avis 20130860
Mairie de Lansargues

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 10...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130970
Mairie des Herbiers

Communication d'une copie du rapport sur la circulation aux Herbiers.

10/10/2013 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières Politique et réglementation
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie des documents suivants : 1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU Marché public
Avis 20131051
Mairie de Publier

Copie de l'ensemble des documents du dossier de PLU approuvé le 17 décembre 2012, notamment...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131079
Mairie de la Buisse

Copie de documents relatifs au PLU approuvé en 2005 et annulé le 4 juin 2009 par jugement du...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20070746
directeur de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDE) de l'Aube

- caractère communicable et copiable d'un dossier de PLU, sachant que la délibération du conseil...

22/02/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20071178
maire de Saint-Cergues

- copie sous format électronique, de l'entier dossier relatif au projet de PLU de la commune.

22/03/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20071840
directeur de l'association pour le développement, l'aménagement et l'urbanisme dans le Haut-Rhin (ADAUHR)

- copie de tous documents prouvant la bonne foi de l'ADAUHR, quant à la procédure d'élaboration...

03/05/2007 Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU