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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20134165
Mairie de Villevaudé

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134192
Mairie de Pignan

Copie des questions que le demandeur, en sa qualité d'élu FCPE au conseil d'administration du...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134298
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion qui s'est...

06/06/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20134327
Mairie de Mimet

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le règlement de la zone UD ; 2) le...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134387
Mairie de Vertou

Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20134445
Mairie d'Herbignac

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le rapport de présentation du POS...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134455
Mairie de Caen

Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20134463
Mairie de Palau-del-Vidre

Copie des documents suivants relatif à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134518
Mairie du Pradet

Copie sur CD-Rom dont il a été fourni un exemplaire, du dossier soumis à l'enquête publique...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130265
Mairie de Lachapelle-Saint-Pierre

Copie de documents relatifs au PLU de la commune, sous format papier ou CD-ROM : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines

Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...

07/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20130347
Mairie de Gargenville

Communication de tous les documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme.

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130410
Mairie de Compans

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130434
Mairie de Vittonville

Communication, de préférence au format PDF, de l'ensemble des pièces constituant le plan local...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130440
Mairie d'Ornex

Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.

21/02/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130479
Préfecture de l'Aube

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny

Communication des documents suivants : 1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130502
Mairie de Gaujac

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130563
Mairie de Cournonteral

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) la délibération approuvant le POS de la...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU