Recherche - CADA

POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20124499
Mairie de Lasalle

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le dossier de PLU, notamment les...

20/12/2012 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124507
Mairie de Lésigny

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le dossier du PLU en vigueur...

10/01/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124517
Mairie de Ploubezre

Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU de la commune relatif aux zones AUrz et...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124538
Préfecture des Yvelines

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le plan de zonage annexé à la...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124594
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124921
Mairie de Thuir

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...

10/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20124934
Mairie de Clinchamps-sur-Orne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 juin 2002...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124969
Mairie de Jouarre

Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du dossier de PLU dans sa...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124973
Mairie de Saint-Avé

Copie des procès-verbaux du conseil municipal et de l'ensemble des documents relatifs au projet...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20125042
Mairie de Rognes

Copie des documents suivants : 1) le dossier du POS en vigueur de la commune, notamment le...

24/01/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130058
Mairie de Montfort l'Amaury

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal n°...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130102
Communauté d'agglomération du Boulonnais

Copie du rapport sur l'économie résidentielle réalisé par l'agence de développement de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130109
Mairie de Hauterive

Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130191
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Consultation des avis des services publics associés dans le cadre de l'enquête publique du PLU...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130225
Mairie de Valletot

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 30 novembre 2012 : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20051613
maire de Pollestres

- copie des documents suivants concernant l'enquête publique relative à la 8° modification du...

14/04/2005 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Modalités D’Accès Tarification des documents Enquête publique POS-PLU
Conseil 20052005
maire de Saint-Augustin

- caractère communicable sur cédérom à des associations agréées et non agréées, à un...

26/05/2005 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20052367
maire de Fréjus

- copie de la lettre d'observations du préfet du Var, en date du 22 mars 2005, citée dans...

23/06/2005 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU