-
Avis 20204065
Mairie de Matemale
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204066
Mairie de Roquecourbe
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204069
Mairie de la Roque-sur-Cèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204070
Mairie de Rieux-Volvestre
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204071
Mairie de Mèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
-
Avis 20204175
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du fichier de recensement des ralentisseurs implantés sur le territoire de la...
-
Avis 20200957
Mairie de Metz
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre des travaux entrepris par...
-
Avis 20195666
Mairie de Biarritz
Copie des documents suivants, relatifs à la décision de la municipalité d'établir un double sens...
-
Avis 20200108
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication des résultats du rapport de police relatif à la vitesse des automobilistes sur le...
-
Avis 20200557
Mairie de Besançon
Communication des éléments suivants :
1) le registre des procès-verbaux de stationnement ;
2)...
-
Avis 20211472
Mairie de Caromb
Communication, de préférence sous forme électronique, du ou des actes par le(s)quel(s) a été...
-
Avis 20211561
Mairie de Carpentras
Communication de l'acte décidant de l'installation d'un ralentisseur au 1252 chemin d’Aubignan à Mazan.
-
Conseil 20205030
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à la suite de la fermeture administrative, prononcée par deux arrêtés...
-
Avis 20211744
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents relatifs à la « déchetterie » installée rue Léon-Hourlier à...
-
Avis 20212363
Mairie de Villemomble
Communication de l'arrêté municipal interdisant la circulation des véhicules de plus de 3,5...
-
Avis 20215736
Mairie d'Orgeval
Communication des documents (courrier, courriel, rapport, avis, fiche, décision, arrêté, etc.)...
-
Avis 20216253
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des données détenues, par l'Observatoire national interministériel de sécurité...
-
Avis 20216090
Mairie de Sainte-Marie (974)
Copie des deux arrêtés d'attribution d'autorisation de stationnement taxi délivrés à X et X.
-
Conseil 20215809
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, à une association agissant pour l'environnement, de la feuille de route...
-
Avis 20203977
Mairie de Saint-Etienne-Estréchoux
Copie du décret concernant l'interdiction du stationnement rue du Fort Bassine, au niveau du...