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Avis 20131691
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au véhicule de marque Land Rover...
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Avis 20131707
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par courrier électronique, de tous les comptes rendus et de toutes...
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Conseil 20183760
Mairie de Plouigneau
Caractère communicable, à un administré, des statistiques issues des radars pédagogiques...
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Avis 19881993
ministre de l'intérieur
[Voir avis]
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Avis 19890099
ministre de l'intérieur (direction de la logistique)
- instructions, circulaires et guides opérateurs relatifs à l'emploi et à la mise en oeuvre des...
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Avis 19983591
directeur du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
- copie de la liste des véhicules en service dans les différents corps du département...
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Avis 20030261
responsable de Techni Contrôl Auto SARL
- envoi à l'adresse exacte du requérant d'une copie du procès-verbal relatif au contrôle...
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Conseil 20043422
maire de Roujan
- caractère communicable au président d'une association de protection de l'environnement,...
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Avis 20002565
ministre de l'équipement
- copie des rapports d'activité établis par les coordinateurs pour les sessions 1997 et 1998 de...
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Avis 20002626
délégué départemental à la formation des conducteurs
- taux de réussite pour le code et la conduite des deux auto-écoles suivantes :
* A.E.C....
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Avis 20012177
premier ministre (secrétaire général du Gouvernement)
- copie de deux lettres de mise en demeure émanant de la commission européenne datées des 6...
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Avis 20181733
Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR)
Communication, au format excel, du document indiquant le dernier taux de réussite des...
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Avis 20182781
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants, relatifs à la décision d'invalidation du permis de...
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Avis 20176137
Mairie de Nanterre
Communication, par voie électronique et au format pdf, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20180279
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle
Copie de l'arrêté d'interdiction de circuler pris lors de l'aménagement de la piste forestière...
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Avis 20180384
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de l’étude et des résultats relatifs à l’expérimentation des zones de circulation...
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Avis 20180545
Mairie de Courdimanche
Communication des arrêtés, cartes ou autres documents de Courdimanche précisant les limites de...
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Avis 20185273
Conseil départemental de Tarn-et-Garonne
Publication en ligne sur le site web et communication par courrier électronique des documents...
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Avis 20185891
Mairie de Biganos
Communication, dans le cadre d'un accident de la circulation mortel, des documents relatifs à...
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Avis 20190170
Mairie de Bourgueil
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant le cirque avec animaux...