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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20152506
Mairie de Vic-en-Bigorre

Copie du dossier de permis de construire n° 06546013M001 M01 délivré le 4 mars 2015 à Madame X X.

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152662
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Copie du dossier de demande de permis de construire du pôle artisanal référencé « PC :...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152680
Mairie de Condillac

Communication de documents relatifs à l'implantation d'une antenne téléphonique sur le...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Réglementation
Avis 20152696
Mairie de Narbonne

Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152733
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511514V0035 délivré le 4 février...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152736
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » : 1) l'arrêté n° LT...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20152749
Mairie de Razecueillé

Copie des documents suivants : 1) le dossier de permis de construire de l'antenne TDF du Picon...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152786
Mairie d'Audruicq

Copie de la consultation effectuée par la commune auprès de la Maison départementale des...

09/07/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144405
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Copie du rapport accompagné de ses annexes et des notes de rédaction, établi à la suite du...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Contrôle
Avis 20144443
Mairie d'Epone

Copie de documents concernant le permis de construire PC 07821714M0010 pour lequel le demandeur...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20144565
Mairie de Passy

Caractère communicable des factures de travaux produites par le pétitionnaire afin de vérifier...

08/01/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal

Copie des documents suivants : 1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Marché public
Avis 20144582
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des documents projetés au cours d'une réunion publique organisée par la mairie le 3...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Enquête publique
Avis 20144596
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Copie de la lettre recommandée avec avis de réception mentionnée dans les visas du refus de...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144609
Mairie de Langogne

Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis d'aménager...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144611
Mairie de Chancelade

Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144647
Mairie de Barbentane

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 01301014N0021 accordé à la SCI J3M.

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144707
Mairie de Mont-Cauvaire

Copie de documents concernant la construction de la résidence du Clos Saint-Martin : 1)...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144715
Préfecture du Puy-de-Dôme

Copie de documents concernant l'arrêté préfectoral de retrait du permis de construire du 25...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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