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Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...
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Avis 20144008
Mairie de Pennautier
Communication des documents suivants :
1) les permis de construire ou les non-opposition à...
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Avis 20144044
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie des documents suivants :
1) le plan particulier d'intervention (PPI) « nucléaire » du CEA...
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Avis 20144082
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
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Avis 20144083
Mairie d'Arnouville
Copie de documents concernant l'agrandissement de la maison de son voisin, Monsieur X X, sans...
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Conseil 20144086
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Caractère communicable, à Monsieur X X, des documents suivants :
1) le courrier que son voisin...
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Avis 20144119
Mairie de Warsy
Copie de documents concernant la délivrance de neuf permis de construire éoliens délivrés à la...
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Avis 20144154
Mairie de Saint-Germain-de-Salles
Copie intégrale du dossier de demande de permis de construire n° 00323714V0002 déposée le 25...
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Avis 20144166
Mairie de Coudoux
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
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Avis 20144194
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Copie de l'intégralité des documents, et courriers de la Direction départementale des...
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Avis 20144232
Mairie d'Ollioules
Copie de la fiche d'instruction rédigée par la personne chargée de l'instruction du dossier de...
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Avis 20144237
Mairie de Lomme
Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués :
1) l'ensemble des...
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Avis 20144251
Mairie d'Amiens
Copie du dossier de permis d'aménager délivré pour la création du lotissement « Les Côteaux...
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Avis 20144283
Agence nationale de l'habitat dans le département de l'Aude (ANAH 11)
Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation de ses trois logements situés Résidence...
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Avis 20144317
Mairie de Paris
Consultation de l'entier dossier de demande de permis de construire déposé par le groupe X le 16...
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Avis 20144338
Mairie de Périgny
Copie, en leur qualité de représentants d'associations agréées au titre de l'article L141-1 du...
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Avis 20134582
Mairie de Bagnolet
Copie de préférence au format électronique, de l'intégralité du dossier de demande et...
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Conseil 20134621
Mairie de Lans-en-Vercors
Caractère communicable à l'avocat de Madame XXX, du courrier de Madame XXX en date du 8 juin...
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Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
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Avis 20134675
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...