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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134939
Mairie de Tarnos

Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section AL 235 sise rue...

16/01/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134949
Préfecture de la Somme

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134965
Mairie de Mareuil-le-Port

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à Madame XXX XXX pour...

19/12/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135000
Mairie de Ferrals-les-Corbières

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0114011L0005 : 1) l'arrêté de permis de...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135021
Syndicat mixte du bassin de Thau

Copie du schéma de cohérence territoriale modifié (SCOT) dans le cadre du projet de son client...

16/01/2014 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Préalable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais

Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20135071
Mairie de Lunel

Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur les parcelles CX 10, CX 35, CX 190, CX 191, CX...

16/01/2014 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20135112
Mairie des Mureaux

Caractère communicable du courrier de plainte datant de 2004 adressé au maire par une ancienne...

16/01/2014 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Logement Infractions
Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20135181
Mairie du Luc-en-Provence

Copie de documents relatifs à une propriété avec piscine bâtie sur une parcelle cadastrée...

16/01/2014 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135205
Préfecture de l'Aveyron

Copie de documents relatifs aux certificats d'urbanisme qui ne lui ont pas été délivrés, le...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135232
Mairie d'Orville

Copie du dossier de permis de construire concernant l'extension du garage X. sur une parcelle...

16/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135255
Mairie de Lesneven

Copie du permis de construire n° 83325 délivré le 23 mars 1966 à la société X. concernant les...

30/01/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135301
Mairie de Lacommande

Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux d'extension de la bergerie voisine de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135410
Mairie de Sarcelles

Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141368
Mairie de Cuers

Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants, PC 08304913C0120,...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141376
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des permis de construire relatifs aux parcelles suivantes : 1) PC 09R0014-2009 sur...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141468
Mairie de La Teste-de-Buch

Copie du procès-verbal de constat de conformité de la construction réalisée par Madame XXX XXX...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141485
Mairie de Saint-Julien-des-Landes

Copie de documents relatifs à l'extension du lotissement communal « Les Pins 2 » : 1) l'acte...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs

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