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Avis 20151922
Mairie de Nice
Copie de deux courriers en date du 11 avril 2014 adressés par Madame X X-X dans le cadre d'un...
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Avis 20151935
Mairie de Toulouse
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 31555C0529 en date du 2 septembre...
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Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...
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Avis 20151967
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...
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Avis 20151995
Mairie de Cannes
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
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Avis 20152072
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie de documents relatifs au permis de construire D 2585 déposé par Monsieur X X le 28 juillet...
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Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville
Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...
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Avis 20152130
Mairie de Marignane
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de lotir n° LT 1305405F0002 délivré le 13 octobre...
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Avis 20152157
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire relatifs aux parcelles...
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Conseil 20152165
Mairie de Labbeville
Caractère communicable à un nouveau pétitionnaire ayant un projet de construction sur le même...
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Avis 20152174
Mairie de Montbolo
Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil :
1) le règlement
2) le plan de masse...
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Avis 20152198
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs à la construction et à l'extension du stand de tir Villebois-Mareuil...
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Avis 20152225
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152226
Mairie d'Eguilles
Copie de documents relatifs à la prise d'un arrêté constatant la caducité du permis de...
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Avis 20152266
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Communication de la référence du permis de construire délivré à Monsieur X X pour un terrain...
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Avis 20152268
Mairie du Hézo
Communication de l'intégralité du permis de construire n° PC 56 084 14 Y0002 accordé le 13 juin...
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Avis 20152306
Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux
Copie de l'autorisation de l'architecte des bâtiments de France relative à l'installation de...
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Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
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Avis 20152375
Mairie de Grenoble
Copie des éléments suivants relatifs au projet immobilier situé à l'angle de l'avenue Washington...
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Avis 20152477
Mairie de Comps-Lagrand'ville
Copie des documents suivants relatifs à un projet de construction d'une maison individuelle au...