Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20150043
Mairie de Paris

Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...

05/02/2015 Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150097
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs aux demandes de permis de construire et aux arrêtés portant...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150100
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : - relatifs aux permis de construire PC 02201113D0002, PC...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20150115
Mairie de Trévoux

Copie de la lettre de la SCI JT en date d'octobre 2014, répondant à la mise en demeure...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150116
Mairie de Sainte-Marie (97)

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 97441814A0060 délivré à Monsieur X X X...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150135
Mairie de Margerie-Chantagret

Copie de toutes les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux de clôture et de...

05/02/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150181
Préfecture du Finistère

Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150207
Mairie du Mans

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150250
Mairie de Fontenay-sous-Bois

Copie de la lettre ou du courriel que l'ancien propriétaire, Madame X X-X représentée par son...

19/02/2015 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150309
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150314
Mairie de Vauchelles

Copie du permis de construire n° PC 06065713C007 délivré le 18 avril 2014 à Monsieur X X.

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150367
Mairie de Valence

Communication, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire n° PC...

05/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150406
Mairie de Grabels

Copie par courriel ou consultation des courriers que le maire a adressés à Monsieur X en février...

05/03/2015 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150428
Mairie de Biriatou

Copie des documents suivants : 1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20150446
Mairie de Choisy-le-Roi

Copie de documents relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente n° PC...

05/03/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150462
Mairie de La Tour-d'Aigues

Copie des documents suivants concernant des locaux commerciaux et d'habitation situés sur les...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150479
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants : 1) toute autorisation d'urbanisme antérieure à 1983...

05/03/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150510
Préfecture de la Vienne

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08612214S0001 délivré le 27 août...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20150512
Mairie de Bondues

Caractère communicable de la liste sur cinq ans des déclarations préalables pour la pose de...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables Réutilisation

«
‹
7
8
9
10
11
12
13
›
»