-
Avis 20183992
Eurométropole de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements X, sis place du 4 et 6 rue des Aveugles...
-
Avis 20181988
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs au suivi d'une installation classée soumise à déclaration...
-
Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
-
Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
-
Avis 20183485
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'ensemble des actes réglementaires édictés ainsi que les correspondances...
-
Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
-
Avis 20172451
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
-
Avis 20172559
Mairie de Mouvaux
Copie des pièces de la consultation et des dossiers de projets remis par les candidats, ainsi...
-
Avis 20172981
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du rapport concernant l'ensemble des études faites en septembre 2016 chez les...
-
Avis 20173009
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication du « dossier de faisabilité technique » relatif à la reprise des anciens déchets,...
-
Avis 20173859
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, ou encore, par consultation...
-
Avis 20174021
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie du rapport de la société X relatif aux relevés acoustiques réalisés au mois de juin 2017 à...
-
Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...
-
Avis 20174262
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...
-
Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)
Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...
-
Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
-
Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20173139
Préfecture du Cher
Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...
-
Avis 20173147
Mairie de Figeac
Copie de la lettre du 11 mai 2016 établie par Monsieur X, gérant du bar-restaurant « X »,...
-
Avis 20173244
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...