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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20193768
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de la fiche...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193770
Mairie de Baixas

Communication, dans le cadre du permis d'aménager (n°PA 66014 18 E0003) le lotissement dénommé «...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193771
Mairie de Dun-sur-Meuse

Consultation par rendez-vous des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal...

31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey

Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193838
Mairie de Bayeux

Communication des documents (délibération municipale) relatifs à la désaffectation et au...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20193850
Mairie de Bessan

Consultation du registre des autorisations de construire, des déclarations et autorisations...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20193901
Mairie de Saint-Martin-d'Uriage

Communication des avis des services gestionnaires des réseaux qui ont été consultés lors de...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193915
Mairie de Mireval

Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de...

31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20193968
Mairie de Pietrosella

Copie de toutes les autorisations d'urbanisme délivrées depuis 1995 pour la parcelle X,...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193976
Mairie de Verneuil-sur-Seine

Consultation du projet de réhabilitation du parc de la porte Saint-Martin.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20194000
Mairie de Lusigny-sur-Barse

Communication des autorisations d'urbanisme concernant les constructions sises dans la commune...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20194009
Mairie du Gosier

Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194016
Communauté de communes Usses et Rhône

Communication de la copie de l'avis ou du projet d'arrêté du service instructeur de la...

31/03/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque

Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz

Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20194034
Mairie d'Honfleur-Vasouy

Communication du justificatif de notification de l'arrêté du 26 août 2013 délivrant le permis de...

31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20194035
Mairie de Paris

Copie du dossier de permis de construire n ° X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication
Avis 20194051
Mairie de Megève

Copie, éventuellement par un organisme de reproduction, de l’intégralité du dossier de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire