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Avis 20193567
Métropole de Lyon
Communication d'une copie des conventions PUP (Projet Urbain Partenarial) conclues par la...
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Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20192570
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication de la liste des réservataires de places pour le projet de port de plaisance sur la...
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Avis 20194229
Mairie de Crolles
Communication des documents suivants :
1) la copie des analyses et les conclusions, mentionnées...
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Avis 20194911
Mairie de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Copie des documents suivants concernant la procédure d'installation d'un pylône relais de...
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Avis 20195359
Mairie de Paris
Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...
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Avis 20195533
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
Communication des documents relatifs à l'étude et au financement d'un espace de loisirs centré...
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Avis 20194201
Préfecture de la Creuse
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents suivants,...
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Avis 20194285
Mairie de Thiers
Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20195684
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie du plan du réseau électrique situé à...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20195322
Mairie de Pouligney-Lusans
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...
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Avis 20195746
Mairie de Barbonne-Fayel
Copie du procès-verbal du conseil municipal au cours duquel a été votée l’autorisation...
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Avis 20195854
Mairie d'Eybens
Communication des documents relatifs à l'ensemble immobilier X, section X :
1) la copie des...
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Avis 20193976
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation du projet de réhabilitation du parc de la porte Saint-Martin.
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Avis 20194182
Mairie d'Aubusson
Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
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Avis 20194308
Mairie de Chabeuil
Communication de l'avant-projet définitif (APD) du projet des padels couverts.
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Avis 20194494
Mairie de Belberaud
Communication des documents relatifs à l'implantation et à la construction de l'abribus...
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Avis 20194286
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie...