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Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20143164
Consistoire israélite du Bas-Rhin

Communication d’une copie des documents suivants : 1) la délibération du consistoire portant...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Cultes
Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la photographie de classe de 5e de son...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20143178
Conseil général des Yvelines

Copie de l'agrément pour adoption délivré à Monsieur et Madame XXX et XXX XXX dans les années 1960.

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143216
Mairie de Moëlan-sur-Mer

Copie de documents concernant le permis de construire n° PC 029150120009 accordé aux époux XXX...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143221
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) le registre des...

02/10/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143223
Mairie de Quimperlé

Copie de l'inscription d'un chemin communal sur le tableau des voies communales, bordant les...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143227
Mairie d'Apt

Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143259
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault (DDCS 34)

Communication des documents suivants, détenus par le greffe des associations–service de la...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Association
Avis 20143265
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Morgny et de Longchamps (SIVOS 27)

Copie de l'avis du comité technique paritaire concernant l'organisation des rythmes scolaires...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143278
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)

Copie des certificats d'immatriculation des mutuelles RAM PL PROVINCES et CIPAV.

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20143280
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Gamaches (SIVOM de Gamaches)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création des...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143282
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)

Copie des documents suivants relatifs à la résidence de Saint Cloud : 1) la convention...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20143294
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant la constitution de son dossier de pension : 1)...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi/Emploi Public Pension Congés
Avis 20143320
Mairie de Guisy

Copies des documents suivants : 1) le permis de construire de Monsieur XXX XXX pour la...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143329
Mairie de Mandelieu-la-Napoule

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143334
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)

Communication des certificats d'immatriculation de l'URSSAF de la Corse et de la caisse autonome...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales URSSAF Mutuelle
Avis 20143335
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)

Communication du certificat d’immatriculation du régime social des indépendants (RSI).

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire