Recherche - CADA

Enseignement Sans objet/Communiqué

Avis 20181824
Préfecture de La Réunion

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)

Communication des documents suivants : 1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 : a) la...

06/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182048
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication des documents relatifs aux épreuves écrites passées par son client au titre de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20182099
Mairie de Charleville-Mézières

Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X, décédée le 10 mai 1978 dans la commune.

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20172563
Institut de formation en soins infirmiers de Ville-Evrard ( IFSI 93)

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier pédagogique.

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel
Avis 20172972
Ministère de l'éducation nationale

Communication de l'intégralité des rapports de la seconde mission de l'inspection générale de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Discipline
Avis 20173969
Préfecture de la région Bourgogne

Communication des documents relatifs aux archives de la commune de Labruyère, à savoir : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20174257
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Communication des documents suivants relatifs à la demande de dérogation à titre médical de son...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20173232
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)

Communication des documents suivants relatifs à l'expérimentation, de 2014 à 2017, de...

07/09/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau
Avis 20184829
Université de Lille

Consultation de la copie de son devoir de structures et propriétés des polymères.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134712
Université du Maine

Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20135022
Maison d'enfants à caractère social du Roussillon - ALEFPA

Copie des documents suivants : 1) le projet d'établissement de la Maison d'enfants à caractère...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20135358
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)

Copie de ses épreuves écrites rendues en juin 2013 concernant les unités d'enseignement de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20135374
Conseil général de l'Yonne

Communication d'une copie de tous les documents se rapportant à l'infraction qu'aurait commise à...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Politique et réglementation
Avis 20135421
Conseil général du Rhône

Communication de l'inventaire des œuvres collectionnées par le département ainsi que les visuels...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20141586
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)

Communication d'une copie des textes sur lesquels le service chargé de l'adaptation scolaire et...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Handicap - invalidité
Avis 20141722
Mairie de Toulouse

Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs Accident
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Communication des documents suivants : 1) l’inventaire et récolement de la collection publique...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée